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Profitez sans réserve de nos deux roues et de nos accessoires de seconde main aux meilleurs prix.

Nous vérifions l'état de tous nos accessoires en dépot vente.

Nous proposons au déposant d'un deux roues un devis atelier systématique avant la vente pour une révision d'entretien basique ou remise en état plus complète si besoin.

Certes vous pourrez toujours trouver moins cher ailleurs mais nous garantissons la sécurité de la transaction pour l'acheteur et le vendeur et nous libérons votre temps pour vous faire gagner de l'argent sans effort.

Mentions légales

En visitant et en utilisant le site (www.Tcharlieumoto.fr), vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications.

Identifications

Atelier CHARLIEU MOTO PLAISANCE - 48 bd tiers 42190 CHARLIEU France EURL au capital social de 4000 € - Siret : 50344664300010 - N° TVA FR83503446643 - atelier@charlieumoto.fr

Depot Vente CHARLIEU MOTO  - David PETIT MCC CONSEILS - EI - N°RCS Roanne 514330604 - "TVA Non applicable, art.293B du CGI"  - depotvente@charlieumoto.fr

Hébergeur du site

LIGNE WEB SERVICES - 10, RUE DE PENTHIEVRE - 75008 PARIS
Capital de 500 000 Euros - RCS Paris B 851 993 683 - TVA : FR21 851 993 683

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Charlieu Moto & MCC Conseils (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de Charlieu Moto & MCC Conseils, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Charlieu Moto & MCC Conseils par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de Charlieu Moto & MCC Conseils. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site charlieumoto.fr sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

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En cas d'inscription sur le site charlieumoto.fr, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc)

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez-nous un mail à depotvente@charlieumoto.fr

Mention légale du 25 08 2022

CGV

1. Champs d'application et modification des conditions de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées chez la société Charlieu MOTO

Charlieu MOTO se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

2. Notre offre

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France continentale dans la limite des stocks disponibles.

Un descriptif avec les caractéristiques essentielles du produit est présent sur chaque article que nous vendons. Toutefois, quelques variations minimes peuvent se produire, c'est pourquoi il est recommandé de joindre notre service client en cas de doute.

Nos équipes font le nécessaire pour rendre une image fidèle des produits proposés à la vente par les images ou photographies utilisées pour leur présentation. Des variations peuvent néanmoins apparaître notamment en raison de limitations techniques, de rendu de couleurs ou d’équipement du client (navigateur internet, écran utilisé). Charlieu MOTO recommande donc au client de se reporter au descriptif des produits figurant sur le site pour en connaître les caractéristiques essentielles.

Sauf en cas de garantie, toute opération intervenante entre Charlieu MOTO et ses clients, non contestée dans les 7 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

3. Validation des commandes et signature électronique

Le client reconnaît être informé que son engagement ne nécessite pas de signature manuscrite ou électronique, l'acceptation des présentes conditions générales de vente et de la commande du panier est mise en œuvre par le mécanisme du clic.

4. Commande

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de votre commande.

Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement.

Mais à tout moment, vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant sur depotvente@charlieumoto.fr

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur si applicable

6. Paiement et sécurisation

6.1 PAR CARTE BANCAIRE

Le paiement s'effectue sur une interface de paiement sécurisée. Ceci implique qu'aucune information bancaire ne peut être détournée par un tiers. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Charlieu Moto certifie ne détenir aucune information bancaire saisie pendant le processus de commande. Le débit de votre compte s'effectuant au moment du règlement de votre commande.

Sécurité de paiement : Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole TLS (Transport Layer Security) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Charlieu Moto n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

6.2 VIA PAYPAL

Vos paiements sont effectués directement sur le site de PayPal via des pages cryptées grâce au protocole TLS (Transport Layer Security). Charlieu Moto n'a en aucun cas accès à vos coordonnées bancaires.

6.3 PAR CHEQUE BANCAIRE

Dans le cas d'un règlement par chèque, votre commande est réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation. Le délai d'expédition annoncé pourra varier en fonction du délai de réception de votre paiement.

Procédure :·         Datez vos chèques de la date du jour d’achat.·         Notez la référence de l’article commandé au dos de chaque chèque.

6.4 CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DE PROPRIETE

Les produits demeurent la propriété de Charlieu Moto ou du propriétaire du bien en dépot vente jusqu'au complet encaissement de la commande.

Toutefois à compter de la mise en livraison, les risques des marchandises livrées (perte, dommage, destruction) sont transférés au client. Tout avaries devant être signalé directement au transporteur.

6.5 DEFAUT DE PAIEMENT

Charlieu Moto se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

6.6 CONTRÔLE ANTI-FRAUDE

La sécurisation de vos commandes est une préoccupation majeure. C'est pourquoi les commandes sont contrôlées avant expédition.

Dans le cadre de ce contrôle et afin de lutter contre la fraude et l'usurpation des moyens de paiement sur Internet, Charlieu Moto, pourra demander au client de lui fournir des pièces justificatives d'identité et de domicile. En fonction de la date de réception, le délai d'expédition de votre commande pourra être repoussé.

Si le contrôle de ces documents s'avère favorable, la commande sera validée. Dans le cas contraire ou dans le cas d'une non réception, Charlieu Moto se réserve le droit d'annuler la commande. Elle serait alors annulée puis remboursée.

7. Modalités et délais de livraison

Modalités d’expédition :
Charlieu Moto s’engage à expédier au plus vite votre commande, cependant en cas de rupture de stock, le délai maximum d’envoi sera fixé à 20 jours ouvrés suivant la date de votre commande, au-delà de ce délai, nous annulerons la commande et vous rembourserons.

Lors de la commande de plusieurs articles, le délai de livraison à prendre en compte est celui le plus long. 

Les colis sont expédiés du lundi au vendredi, hors jours fériés.

Modes de livraison:
Charlieu Moto vous propose 2 modes de livraison, pour la France métropolitaine :

-Colissimo

-Mondial Relay

Les tarifs et modalités selon les conditions en vigueur colissimo.fr & mondialrelay.fr lors de l'achat

Les délais indiqués sont en jour ouvrés, et indiqués à titre estimatif.

8. Droit de rétractation

Si la taille d'un produit commandé sur Charlieu Moto n'est pas adaptée, ou si vous vous rendez simplement compte qu'il ne correspond pas à vos attentes, vous avez la possibilité de nous le retourner pour échange, avoir ou remboursement.

9. Conditions de retour

9.1 Retourner, à votre charge, l'article dans les 14 jours suivants la réception du colis.

9.2 Retourner l'article dans le carton dans lequel celui-ci vous a été envoyé ou dans un carton identique (renforcé, même taille) si le premier a été détérioré. 

9.3 Le produit ne doit pas avoir été porté, ni monté ou utilisé. Le produit doit être en parfait état à réception de celui-ci dans nos locaux, nous vous rappelons l’intérêt de bien protéger la marchandise pour le retour, car celle-ci voyage sous votre responsabilité.

Si le produit devait être endommagé durant le retour, générant une impossibilité d'être remis en vente, nous pourrons allez jusqu'au refus de remboursement.

9.4 Vous pouvez échanger votre produit avec un autre, opter pour un avoir équivalent à la valeur de votre produit, ou vous le faire rembourser.

9.4.1 Comptez en moyenne entre 6 et 8 jours ouvrés (à partir de la date de dépôt du colis) pour que celui-ci nous parvienne et que nous procédions à votre demande (remplacement, avoir ou remboursement). Le délai maximum de remboursement est fixé à 20 jours ouvrés.

9.5 Le remboursement se fera déduction faite des frais de port allez et retour qui reste à la charge de l’acheteur. 

Attention : Le Service Après-Vente se réserve le droit de refuser le retour si une des conditions n'est pas respectée, le colis vous sera alors directement retourné à vos frais.

10. Garantie des produits

10.1 Garantie commerciale

Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité et assurant le remboursement du prix d'achat, le remplacement ou la réparation des biens. Elle ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d'une utilisation anormale ou fautive ou résultant d'une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits. Pour que la garantie soit acquise, nous demandons que les produits soient installé par un professionnel. La facture de montage sera alors demandé pour faire valoir la demande de garantie.
Les informations concernant les éventuelles garanties commerciales relatives aux produits et services proposés à la vente (notamment le contenu de la garantie, les modalités de sa mise en œuvre, son prix, sa durée, son étendue territoriale ainsi que le nom et l’adresse du garant selon les produits, services et marques concernées) sont portées à la connaissance du client le cas échéant sur la fiche de chaque produit et service dans l’espace de vente en ligne.

10.2 Garantie légale

RAPPEL DES PRINCIPAUX TEXTES APPLICABLES AU DEPOT VENTE

- Articles R321-1 à R321-7 du code pénal
- Articles R633-1 à R633-3 du code pénal
- Articles R635-3, R635-4 et R635-7 du code pénal
- Articles 534 et 537 à 539 du code général des impôts et articles 56 J quaterdecies à 56 J octodecies de l'annexe IV du code général des impôts
- Circulaire du 22 juillet 2010 sur la garantie des métaux précieux pour les modalités de tenue du registre dit "livre de police".
- Circulaire du 19 juillet 1988 sur l'affichage des prix des œuvres d'art originales et des livres d'occasion
- Arrêté du 25 avril 1995

APPLICATION PRATIQUE

RELATIONS ACHETEUR/COMMERÇANT

Le commerçant Charlieu Moto MCC Conseils est mandaté par le vendeur pour réaliser la vente de la moto ou de l'accessoire. Sauf à avoir commis une faute, sa responsabilité ne pourra pas être recherchée si le produit présente un vice caché. Charlieu Moto & MCC Conseils n’est pas le vendeur, mais un simple intermédiaire. Il n’offre d’ailleurs à l’acheteur aucune garantie commerciale.
En cas de vice caché, il faudra donc se retourner contre le vendeur déposant du produit.

11. Disposition de la loi « Informatiques et libertés »

À tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).
Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir par email des offres promotionnelles. Si vous ne souhaitez plus recevoir de telles offres il vous suffit de nous envoyer un mail à depotvente@charlieumoto.fr. À tout moment, vous gardez la possibilité de vous opposer sans frais à la prospection commerciale de Charlieu Moto.

12. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

13. Responsabilités et règlements des litiges

Charlieu Moto ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Une procédure de recouvrement sera engagée par nos soins. Cette procédure entrainera une facturation de frais de recouvrement d'un montant forfaitaire de 20€ par commande. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents que le demandeur pourra saisir à son choix : la juridiction du lieu ou demeure le défendeur, du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

14. Copyrights

Selon la loi du 11 Mars 1957, toute reproduction, même partielle, de l’ensemble des éléments du site CharlieuMoto.fr nécessite un accord écrit préalable de l'EI MCC Conseils David PETIT.

15. Cookies : informations

Pour modifier vos options de cookies, cliquez sur ce lien : COOKIES

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